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Le recrutement
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La titularisation
La titularisation
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résumé
A l'issue de son stage, le fonctionnaire stagiaire est en principe titularisé.
sommaire
1 Arrêté portant titularisation
2 Refus de titularisation
ressources & liens
Textes juridiques
Arrêté du 5 septembre 2007
Jurisprudence
Conseil d'Etat,3 / 5 SSR,1986-11-21,58606
Actualités
Fonctionnaire stagiaire : un écart verbal ne peut pas conduire à un refus de titularisation
Le Conseil d'État tranche un litige sur la titularisation d'un Atsem...
Modèles & documents
Titularisation avec prise en compte de la durée normale de stage
Arrêté portant titularisation avec prise en compte de la durée normale de stage et d'une bonification d'ancienneté
Arrêté portant titularisation après renouvellement ou prorogation de stage
Arrêté portant titularisation avec prolongation de stage pour congés de maladie
Arrêté portant titularisation avec prolongation de stage pour congés de maternité
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